Mentions légales
Présentation du site
Il est porté à la connaissance des utilisateurs du site thenewelisabeth.com l’identité des intervenants concernant sa réalisation et son évolution :
Propriétaire : The New Elisabeth crée par Clémence Kimbally
Créateur : Barbi Design, barbidesign.com
Hébergeur : Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Conditions Générales de Vente
Le Client :
Le client déclare avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client sur la rubrique mon « compte », ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client, The new Elisabeth ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Le produit :
Les produits proposés à la vente sont ceux sur le site. The New Elisabeth apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour répondre au mieux à la demande du client.
Chaque produit proposé sur le site est accompagné d’une ou plusieurs photos ainsi qu’une description. Permettant au client d’avoir un maximum d’informations avant la prise de commande, les caractéristiques, et ce, conformément aux dispositions de l’article L.111-1 du Code de la Consommation.
The New Elisabeth propose une gamme de produits réalisés sur demande. Chaque pièce est confectionnée à la main par la créatrice Clémence Kimbally, par conséquent le temps de livraison peut varier de 3 semaines à 6 semaines (cela varie en fonction de la pièce commandée). Les produits peuvent être soumis à des variations de formes, de taille et de couleurs, ce qui ne peut engager la responsabilité de The New Elisabeth. Aucune pièce réalisée par Clémence ne peut être identique, chaque pièce réalisée est unique.
Les produits sont parfois présentés en photographie avec d’autres produits.
Précommande :
Les produits de chez The New Elisabeth, ne sont pas immédiatement disponibles à la vente. The New Elisabeth veut limiter le gaspillage. Lorsqu’un client passe une commande, il reçoit une validation de commande par e-mail. Le client recevra des notifications à chaque étape de la production jusqu'au premier rendez-vous (ajustement du produit). Suite à cela, il sera informé de la date estimée pour la livraison. Une fois le produit prêt, la commande sera expédiée.
Pour toutes les commandes, la carte de crédit sera le seul moyen de paiement accepté. The New Elisabeth vérifiera la validité de la carte de crédit au moment de la commande.
La commande :
Toute commande sur le site est soumise au respect des différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et de son prix total. Toute commande confirmée par le client vaut un contrat de vente et acceptation de l’ensemble des CGV.
The New Elisabeth n’acceptera aucune commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure. À défaut pour le client de procéder auprès de The New Elisabeth à la correction des éléments erronés ou contraire aux présentes conditions générales de vente, The New Elisabeth se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un e-mail de confirmation récapitulant la commande sera adressé au client par The New Elisabeth.
À cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par The New Elisabeth du contenu de sa commande. Les factures seront remises lors de la livraison via l’adresse e-mail du client.
En cas d’indisponibilité d’une pièce, le client sera informé par e-mail. Il pourra cocher la case « me notifier lorsque cet article est disponible « et passer sa commande ultérieurement.
Toutes les commandes passées chez The New Elisabeth sont destinées à l’usage personnel du client, qui s’interdit toute revente partielle ou totale des produits.
Prix et Modalités du paiement :
1. Determination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises inclus la participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) et indiqué dans le panier.
The New Elisabeth se réserve le droit de modifier le prix en cas de changement de fournisseurs ou du prix de la matière première.
2. Modalité de paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par mail. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la confirmation de préparation.
Pour régler sa commande, le client dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement proposés par la plateforme PAYPAL et par carte bancaire : Carte bleue, visa, Eurocard-Mastercard.
Le client garantit à The New Elisabeth qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement utilisé par lui, lors de la validation de la commande. Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment de la préparation de la commande. The New Elisabeth, en choisissant la plateforme de paiement PAYPAL met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. PAYPAL utilise le protocole SSL (Secure Sockets Layer) et une longueur de clé de cryptage de 128 bits (degré le plus élevé actuellement disponible dans le commerce) permettant au Client de ne pas communiquer ses informations financières.
The New Elisabeth se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
La livraison :
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni vers des boîtes postales. Pour des raisons pratiques et écologiques, les commandes de plusieurs produits sont envoyés en une seule fois via un transporteur sécurisé.
Le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (Tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, code d’accès, noms et/ou numéro d’interphone, etc.). The New Elisabeth ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition ou la nouvelle présentation par le livreur seront à la charge du client.
Les délais indiqués pour la livraison sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. The New Elisabeth ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas son fait.
Le client est tenu de vérifier l’état des produits lors de la réception. En cas de dommage, il doit mentionner avec précision ses réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours de la livraison conformément aux dispositions de l’article L.133-3 du Code de commerce.
Une fois que vous avez signalé un incident suite à la livraison, nous prendrons contact avec vous pour entreprendre les retouches nécessaires dans les plus brefs délais.
Il doit en outre informer The New Elisabeth par lettre recommandée avec accusé de réception de tout dommage dus au transport dans les nuits (8) jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités. En-dehors de la possibilité de réclamation prévue ci-dessus, la livraison effective de la marchandise purge la vente de toute possibilité de réclamation quant au nombre de marchandises livrées ou quant aux éventuels vices apparents de la marchandise. Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane imposées lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles, liées à la livraison d’un article, sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité.
The New Elisabeth n’est pas tenue de vérifier et d’informer ses clientes, concernant les droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
Droit de rétractation :
S’agissant de produits réalisés sur commande, il n'y a pas de possibilité de rétraction, une fois la commande passé aucun remboursement ne sera effectué.
Remboursement :
Une fois que le client valide sa commande, aucun remboursement ne sera effectué.
Droit applicable :
Ces CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le Client peut s’adresser à l’adresse suivante pour trouver une solution amiable: contact@thenewelisabeth.com
Information et Libertés :
Les informations collectées par The New Elisabeth lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiqués en tout ou partie aux prestataires de The New Elisabeth intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant en adressant un courrier à l’adresse suivante : contact@thenewelisabeth.com